Juridique historique

Code de droit agraire romain

Gérard Chouquer

Pendant la colonisation romaine, les agrimensores ont élaboré un droit des “conditions” et des “controverses agraires” qui forme un corpus juridique et cadastral original, parallèle au droit civil communautaire des ­Romains et au droit latin. Ce droit “agraire” croise les statuts personnels et territoriaux, et des catégories propres – les “conditions agraires” – pour organiser la conquête. Avec les controverses agraires, ce droit répartit les cas entre le droit ordinaire et le droit agraire. Pendant longtemps, les juristes n’ont pas su composer avec cet ensemble, car il leur paraissait impossible de le traiter de façon indépendante. Luigi Capogrossi Colognesi souligne que les meilleurs juristes des XIXe et XXe s., depuis Mommsen, ont échoué dans cette tentative, car ils cherchaient à le comparer au droit romain alors qu’il s’agit d’autre chose. D’autre part, en séparant public et privé, ils ne pouvaient concevoir l’existence et la ­spécificité d’autres régimes juridiques, comme celui qui se nomme “public et privé”. Il fallait donc d’autres bases, celles du pluralisme juridique et de la polyterritorialité des droits. Avec ce Code, Gérard Chouquer, membre de l’Académie d’agriculture de France, restitue en 1.329 articles toute l’ampleur de cette matière. A l’opposé d’un code ­dogmatique dont il conviendrait de faire l’interprétation par l’herméneutique, c’est un code pragmatique des situations et des solutions que les agrimensores ont connues et mises en œuvre sur le terrain, fondé sur une approche anthropologique qui occupe tout le premier livre: celui d’un droit pluraliste, des superpositions et des ­intersécances entre droits, changeant dans la durée. Il offre ainsi de Rome un visage plus proche des anciens ­régimes ­hétérogènes que d’un Etat isotrope moderne.

884 pages, format 16,5 x 24 cm, dos carré collé, ISBN 978-2-919530-39-7
55,00 €
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